Conditions Générales d'Utilisation

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1/ Objet
 
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site internet de Terre de Soleil.
 
2/ Accès au site
 
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
 
3/ Utilisation des informations
 
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
 
4/ Responsabilité de l’utilisateur
 
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
Toute utilisation abusive ou frauduleuse pourra entraîner la suspension de l’accès au site.
 
5/ Propriété intellectuelle
 
Tous les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
 
6/ Modification des CGU
Terre de Soleil se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
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